SIA: Séance 1/2015 de la commission centrale des règlements
La commission centrale des règlements (ZO) a donné son feu vert au projet SIA 101 Règlement concernant les prestations du maître de l’ouvrage et nommé les membres de la nouvelle commission SIA 125.
Réunie le 4 mars pour sa 167e séance, la ZO a unanimement approuvé le lancement du projet SIA 101 Règlement concernant les prestations du maître de l’ouvrage. Celui-ci s’inscrit dans la foulée de la révision des règlements concernant les prestations et les honoraires, publiés en novembre dernier. Outre la définition du maître de l’ouvrage, le document à élaborer doit clarifier les droits et devoirs attachés à la maîtrise d’ouvrage, établir un descriptif des prestations liées à ce rôle et fournir des formes d’organisation incluant notamment les rôles des représentants et des conseils du maître de l’ouvrage.
L’ordre du jour de cette première séance annuelle comportait également la clôture des projets achevés et l’habituel passage en revue des règlements en vigueur.
La clôture des projets met un terme définitif au suivi des documents publiés il y a deux ans. La ZO a donc clôturé les projets suivants au 31 décembre 2014 :
- SIA 118 Conditions générales pour l’exécution des travaux de construction, édition 2013 ;
- SIA 123 Variation de prix : Procédure selon l’indice des coûts de production (ICP sur la base des modèles de coûts CAN), édition 2013;
- SIA 124 Variation de prix : Procédure selon la méthode des pièces justificatives, édition 2013 ;
- SIA 144 Règlements des appels d’offres de prestations d’ingénierie et d’architecture; édition 2013.
Le passage en revue des règlements en vigueur porte sur toutes les publications de plus de cinq ans. Il s’agit de vérifier si leur validité demeure inchangée ou si d’éventuelles révisions s’imposent. Les commissions procèdent donc actuellement à l’examen des documents suivants :
- SIA 142 Règlement des concours d’architecture et d’ingénierie, édition 2009;
- SIA 143 Règlement des mandats d’étude parallèles d’architecture et dingénierie, édition 2009;
- SIA 113 FM adapté à la planification et à la réalisation de constructions, édition 2009.
Enfin, la ZO a élu les membres de la nouvelle commission SIA 125 Variations de prix : procédure selon la méthode paramétrique pour les prestations des entrepreneurs généraux et totaux. Elle se compose des personnes suivantes : Bernhard Büchler, Fabrice Favre, Eduard Tüscher, Roger Wälchli et Bernhard Widmer. Ce dernier en assumera la présidence.
